Les Hypothèques

S’il y a des archives que je consulte souvent c’est : LES HYPOTHEQUES. Il n’y a pas besoin que notre ancêtre ait des dettes pour qu’il ait des hypothèques. En effet chaque ventes d’un bien ou tout ce qui concerne le foncier à une transcription aux bureaux des hypothèques. Nous les trouvons dans les séries 4Q aux Archives Départementales et pour arriver  à l’acte final, on passe par trois étapes l’une nous amenant à l’autre :

  • Tables : classées par nom de famille, nous y trouvons deux colonnes nous donnant les références pour accéder à la seconde étape.
  • Répertoire des formalités : on y trouve un tableau avec toutes les hypothèques de la personne et les détails de la transaction (vente, acquisition, rétrocession, don …) et référence de chacune d’entre elles nous permettant d’accéder à l’étape 3.
  • Transcription des actes : nous y trouvons comme son nom l’indique la transcription de l’acte. Cette dernière est une pépite pour les diverses informations que peuvent chercher un généalogiste : état civil des personne avec leur date et lieu de naissance, les matrices cadastrales lorsqu’il s’agit d’un bien, l’origine de la propriété ( qui nous permet de remonter l’histoire d’une maison), le nom du notaire … Cela permet si l’on veut aller plus loin de rebondir donc sur les actes notarier.

Je les classe ainsi ( je photographie chacune des étapes)

J’ai réussi grâce aux hypothèques à remonter l’histoire de la maison de mes grands-parents maternel que je présenterai à un moment dans une autre rubrique (bien plus facile que par les archives du cadastre).

J’ai fait un tableau Excel, avec les côtes, et des liens hypertextes renvoyant vers le document ou sa transcription (réécriture sous Word de la transcription de l’acte), je pourrais vous le transmettre par mail en version vierge si ça vous intéresse). Je précise ici que sa reste ma « méthodologie » de travail et que l’on peut parfaitement consulter les hypothèques sans faire tout ça dans le tableau.

Je vais donc en prenant exemple sur l’acquisition de cette maison vous expliquer la marche à suivre.

Mes grands-parents étaient CAVAILLÉ Raymond et ANDRIEU Hélène. Donc dans les outils de recherches de côte dans la série 4 Q. Pour les archives du Tarn-et-Garonne on trouve toutes les côtes des documents en ligne, cela permet de gagner du temps lorsqu’ on va sur place et de bien préparer sa visite.

I – Table –

Je les ai classées par noms de famille.

Dans le cas présent, il me fallait d’abord trouver qu’elle côte correspondait à la rubrique « Table » pour le nom de CAVAILLÉ ( qui fonctionne aussi avec le nom de ma grand-mère)

Donc il me fallait consulter le document dont la côte est 4 Q 146. CAVAILLÉ étant un nom courant, il y avait 75 pages que j’ai pris en photo. Cela m’a permis d’avoir également les références pour l’ascendance de ce nom, les collatéraux…

A la page 73, mon grand-père est mentionné. Sur sa ligne on peut lire son nom, prénom, profession date de naissance (information me confirmant que c’est mon grand-père) puis très important deux colonnes :

  • Numéro de volume (450 dans son cas)
  • Numéro de case  (213 dans son cas)

Ce qui signifie que pour accéder à la partie deux, il va falloir que je cherche la côte correspondant au volume 450 et que dans ledit volume il me faudra chercher le numéro 213. Donc dans ce cas la côte 4 Q 599.

II – Répertoire des formalités –  

Je les ai classées également par nom de famille puis en sous dossier prénom/numéro de case.

On y voit par colonne :

  • Numéro de volume (2452 dans le cas présent)
  • Numéro de l’article (5 dans le cas présent)
  • Colonne Date
  • Nature de l’acte
  • Evaluation de prix
  • Lieux

Dans le cas pris en exemple, c’est la première ligne qui m’intéresse donc pour accéder à la troisième et dernière étape, il me faut chercher la côte correspondant au registre 2452 et que dans ce dernier c’est le 5ème acte qui m’intéresse. Donc dans ce cas la côte 4 Q 6685.

III – Transcription des actes –

Je les ai classées par côte puis en sous dossier par Numéro /Date/ Nature.

J’ai ensuite l’acte, ou je trouve l’identité des vendeurs, de mes grands-parents. J’y trouve entre ordre une chose qui m’intéresse pour la suite : Les origines de la propriété. Ainsi j’ai pu remonter par le même procéder jusqu’à la construction de cette maison, et fait la généalogie des personnes qui en ont été propriétaires.

Vous le comprendrez j’ai consulté les hypothèques pour beaucoup d’individus. Elles m’ont aidé à pouvoir imaginé le niveau de vie de mes ancêtres, situé parfois leur maison puisque les références cadastrales sont mentionnées. Elles sont pour moi un véritable outil pour compléter les informations, des éléments de vie sur ceux qui ne sont plus.

J’espère que cet article vous aura plus.

Sources: Photographies prises aux Archives Départementales du Tarn-et-Garonne. Méthodologie personnelle

Qui sommes-nous ?

Deux jeunes femmes, l'une dans le sud-ouest l'autre dans le sud-est de la France, avec une passion commune : la généalogie ! Le nez dans les archives et les anciens journaux ! Sans oublier la tête plongée dans les livres d'Histoire en tout genre ! Curieuses et Sherlock sur les bords, nous voilà parties depuis quelques années sur l'histoire de nos ancêtres...

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Cet article a été écrit par Alexandra

"Telle est la génération des générations: une génération s'en va, une autre génération vient. Il en est des hommes comme des feuilles d'un arbre, feuilles de l'olivier, du laurier, ou de tout arbre qui conserve toujours son manteau de verdure. Ainsi la terre porte les hommes, comme un de ces arbres porte des feuilles; elle est couverte d'hommes dont les uns meurent, dont les autres naissent pour leur succéder. L'arbre a toujours sa robe éclatante de verdure; mais vois au-dessous combien de feuilles sèches tu foules aux pieds."
Saint-Augustin, Psaume 101

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Par : Matie | Le 26 avril 2021 à 15h29

Oui très intéressant. Il me reste encore à consulter les hypothèques pour arriver à remonter, peut-être, plus loin dans l’histoire de la vieille maison de Montaigu…

Par : Alexandra | Le 26 avril 2021 à 16h04

Coucou Matie,
Si besoin d’un coup de main on peu prévoir de se retrouver aux archives départementales ( c’est sur rdv) .
Amitiés généalogiques,
Alexandra

Par : Y comme Y'a pas d'idée ! - Souvenirs d'ancêtres | Le 29 novembre 2021 à 9h07

[…] on vous propose pas mal de pistes pour des recherches plus spécifiques : par exemple les hypothèques, vraies mines d’or auxquelles on ne pense pas […]

Par : Matie | Le 1 décembre 2021 à 9h42

Je me pose la question suivante : jusqu’à quelle époque peut-on remonter en consultant les hypothèques ?

Par : Alexandra | Le 1 décembre 2021 à 14h20

Les hypothèque que j’ai pu consulter jusqu’à présent commençaient en 1798. Ca sera avec plaisir que je vous guiderai dans la démarche pour vos recherches dans le mois de janvier.
A très vite.
Alexandra

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