Les lois font partie, à mon sens, d’un incontournable de la généalogie. En effet, même si certaines changent par des arrêtés, sont complétées ou sont même supprimées, elles nous donnent des informations très précieuses sur un sujet. 

L’objectif de se référer à une loi d’une époque donnée est de mieux s’imprégner du contexte historique de nos ancêtres. Souvent, les lois peuvent nous aider à comprendre certaines actions et répondre à des “pourquoi” notre ancêtre a agit de la sorte.

Dans le blog de Souvenirs d’Ancêtres, on y fait souvent référence : le premier article qui y fait référence concerne le délai de viduité dans lequel je vous partage l’article 228 du code civil qui date du 17 mars 1803. “Bizarrerie” (surtout en 2021) que l’on peut éclaircir et comprendre grâce à loi de 1803 et qui peut être une piste en ce qui concerne les dates de (re)mariage dans un arbre.

Pour mes recherches sur les enfants abandonnés au 19ème et début du 20ème siècle, les lois les concernant m’ont également beaucoup aidé à comprendre leur contexte et leurs droits (ou plus souvent ceux des familles nourricières). 

Je m’y suis également référé pour vous parler des herboristes dans l’article H comme herboriste. Ces lois m’éclairent sur les droits des herboristes et les limites avec les pharmaciens. Ces recherches, en les reliant au contexte historique et politique, m’ont beaucoup appris concernant mon arrière-grand-père et ses choix concernant son métier et l’extension de sa boutique. 

Où trouver les lois ?

Tout d’abord le site legigrance donne l’accès à toutes les lois actuelles. 

Pour les lois antérieures, on ne se répète jamais assez : Gallica. 

En effet, La BnF regorge de Bulletin des lois de la République française qui est un « recueil officiel des lois, ordonnances et règlements qui les régissent ». Le premier Bulletin des Lois paraît le 10 juin 1794 et le dernier le 31 mars 1931. Ce qui nous laisse une bonne marge de manœuvre dans nos démarches de généalogistes. 

Les lois sont présentées en début de tome par une table chronologique : la date de la loi, son titre et la page à laquelle se rendre, comme dans l’article concernant les herboristes : “21 Germinal an XI – LOI contenant organisation des écoles de pharmacie – page 121”.

Il y a aussi les “Lois municipales, rurales, administratives et de police” en deux volumes. Le premier recense le texte ou la loi, décret, ordonnance ou avis du conseil d’état de 1789 jusqu’à 1831. L’ordre des éléments de ce premier tome est chronologique. 

Le volume 2 est plus facile d’utilisation puisqu’il s’agit d’une sorte de dictionnaire qui recense les lois. Il y a donc un classement par ordre alphabétique, ce qui est plus simple me direz-vous !

J’ai eu la chance de dénicher un volume 2 dans une brocante et pour terminer dans le thème “L comme…”, je vous propose de (re)lire…

L comme Liberté

et enfin L comme Loterie… imaginez entre 1789 et 1831, nos ancêtres jouer à la loterie…!

#challengeAZ #challengeAZ2021

Cet article n'a pas encore de commentaire.

Un commentaire ou une question ?

Tous les commentaires sont modérés avant la publication.